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Éditeur

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le site arquos.eu, l’application Arquos (app.arquos.eu) et l’application mobile myArquos sont édités par :

Raison sociale

Arquos SAS

Capital social

183 395 €

RCS

Versailles B 920 226 248

TVA intracommunautaire

FR71 920 226 248

Siège social

4 résidence du Sablon, 78810 Feucherolles

Téléphone

+33 (0)6 01 44 65 61

Courriel

info@arquos.eu

Directeur de la publication

Quentin Archambeaud, président

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Hébergement

Le site vitrine arquos.eu est un site statique, sans base de données ni compte utilisateur.

L’application Arquos (app.arquos.eu), qui porte aujourd’hui les données des clients, est hébergée par Bubble Group, Inc., 22 West 38th Street, 2nd Floor, New York, NY 10018, États-Unis, sur une infrastructure Amazon Web Services située aux États-Unis. Ce transfert est encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Les nouveaux services Arquos (moteur IA, modules récents, bases de la refonte) et le site vitrine sont hébergés par Scaleway SAS, 8 rue de la Ville-l’Évêque, 75008 Paris, France, dans ses centres de données de la région parisienne. La migration complète de l’application vers cette infrastructure est engagée.

Accès au service

Le site et l’application sont accessibles 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, sauf cas de force majeure, interruption programmée pour maintenance ou incident indépendant de la volonté de l’éditeur. Les interruptions programmées sont annoncées aux clients à l’avance quand elles touchent l’application.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des conséquences d’une interruption, d’une modification ou d’une suspension du service, dans les limites prévues par les conditions générales.

Propriété intellectuelle

La marque Arquos, le logo, la charte graphique, les textes, les photographies, les captures d’écran, les modèles 3D et le code du site sont la propriété d’Arquos SAS ou font l’objet d’une autorisation d’usage. Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation de tout ou partie du site sans autorisation écrite est interdite et peut donner lieu à des poursuites au titre du code de la propriété intellectuelle.

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Les traitements de données personnelles réalisés via le site et l’application sont décrits dans la politique de confidentialité. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, que vous pouvez exercer par courriel à info@arquos.eu.

Crédits

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