Mentions légales

Éditeur

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le site arquos.eu, l’application Arquos (app.arquos.eu) et l’application mobile myArquos sont édités par :

Raison sociale

Arquos SAS

Capital social

183 395 €

RCS

Versailles B 920 226 248

TVA intracommunautaire

FR71 920 226 248

Siège social

4 résidence du Sablon, 78810 Feucherolles

Téléphone

+33 (0)6 01 44 65 61

Courriel

info@arquos.eu

Directeur de la publication

Quentin Archambeaud, président

La consultation du site vaut acceptation des présentes mentions légales. Elles sont accessibles à tout moment depuis le pied de page.

Hébergement

Le site vitrine arquos.eu est un site statique, sans base de données ni compte utilisateur.

Il est hébergé par Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis. Les demandes envoyées depuis le formulaire de démo transitent par ce même hébergeur avant de nous parvenir par courriel.

L’application Arquos (app.arquos.eu), qui porte les données des clients, et son moteur IA sont hébergés par Scaleway SAS, 8 rue de la Ville-l’Évêque, 75008 Paris, France, dans ses centres de données de la région parisienne.

Accès au service

Le site et l’application sont accessibles 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, sauf cas de force majeure, interruption programmée pour maintenance ou incident indépendant de la volonté de l’éditeur. Les interruptions programmées sont annoncées aux clients à l’avance quand elles touchent l’application.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des conséquences d’une interruption, d’une modification ou d’une suspension du service, dans les limites prévues par les conditions générales.

Propriété intellectuelle

La marque Arquos, le logo, la charte graphique, les textes, les photographies, les captures d’écran, les modèles 3D et le code du site sont la propriété d’Arquos SAS ou font l’objet d’une autorisation d’usage. Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation de tout ou partie du site sans autorisation écrite est interdite et peut donner lieu à des poursuites au titre du code de la propriété intellectuelle.

Les logos de clients et de partenaires affichés sur le site restent la propriété de leurs titulaires et sont reproduits avec leur accord.

Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés via le site et l’application sont décrits dans la politique de confidentialité. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, que vous pouvez exercer par courriel à info@arquos.eu.

Crédits

Conception et réalisation du site : Arquos. Typographies DM Sans et DM Mono, distribuées sous licence libre SIL Open Font License. Photographies : relevés réalisés par les équipes Arquos et ses clients, reproduites avec leur accord.